Mentions légales

Éditeur du site

Le site dmotteconsulting.fr est édité par :

• Raison sociale / Nom : Tom DMotte — DMotte Consulting
• Statut juridique : Entrepreneur individuel — micro-entreprise (auto-entrepreneur)
• SIRET : [À COMPLÉTER]
• TVA : TVA non applicable, art. 293 B du CGI (franchise en base)
• Adresse : [À COMPLÉTER], Martigues, 13500, France
• Email : contact@dmotteconsulting.fr
• Directeur de la publication : Tom DMotte

Hébergeur

Le site est hébergé par Google Firebase Hosting :

• Google Ireland Limited — Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Irlande
• (Google LLC — 1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA 94043, États-Unis)

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, structure, code source, identité visuelle, logo, illustrations) est la propriété exclusive de DMotte Consulting, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

Les marques et logos de tiers cités (clients, partenaires, outils) restent la propriété de leurs détenteurs respectifs.

Responsabilité

Les informations diffusées sur ce site sont fournies à titre indicatif et sont susceptibles d'évoluer. DMotte Consulting s'efforce d'en assurer l'exactitude mais ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions ou indisponibilités du service.

Les liens externes pointant vers d'autres sites n'engagent pas la responsabilité de DMotte Consulting quant à leur contenu.

Données personnelles

Le traitement de vos données personnelles est détaillé dans notre politique de confidentialité.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux français compétents.

Dernière mise à jour : juin 2026.